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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA
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ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE
Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA, SAS

Numéro de dépôt :
3868908
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE de Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA

Présentation de la marque ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 402 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Demenois Bertrand domicilié(e) 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19 22 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOREHA LA REHABILITATION ECO-CITOYENNE est expirée depuis le 20 octobre 2021.

Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA a également déposé les autres marques suivantes : bdsa Bertrand Demenois Services & Acquisitions , FCA FAÇADES CONTEMPORAINES ARTISANALES , FCA FACADIER CONCEPTEUR D'AVENIR


Bertrand Demenois Services & Acquisitions – BDSA, SAS - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 393402201


Demenois Bertrand - 16 Avenue Henri Barbusse - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Fenêtres isolantes métalliques, ;

Appareils de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire, de production de vapeur, panneaux photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage), ;

Matières à isoler, ;

Verre de construction isolant, ;

Ouate de cellulose, à savoir ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, matières de rembourrage, ;

Vente au détail et vente en gros de fenêtres isolantes, de volets, de portes d'entrée ou de garages, panneaux photovoltaïques, ;

Rénovation des façades, aménagement thermique de l'habitat, isolation thermique par l'extérieur, isolation des combles perdus, pose de fenêtres isolantes, de volets, de portes d'entrée ou de garages, panneaux photovoltaïques, ;

Études de projets techniques, bilans thermiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.